Contenu du cours
Opérations et documents commerciaux
La fonction d'enregistrement de la comptabilité s'appuie sur des documents écrits justifiant l'existence des opérations, leur nature, leur montant, leur date... Aussi, rappellera-t-on quelques notions sur un certain nombre d'opérations traditionnelles de commerce, et sur les documents qui s'y rapportent.
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Comptabilité I: Notions d’entreprise
À propos de la leçon

1. Bon de commande, bon de livraison

L’acheteur adresse au vendeur une commande soit sous forme de lettre, soit sous
forme de bon de commande mentionnant :

– l’identité de l’acheteur et du vendeur;
– la nature et la quantité des produits commandés ;
– le délai de livraison demandé et le lieu de livraison ;
– éventuellement le mode de livraison et de paiement.

L’accord du vendeur résulte d’un accusé de réception (dit confirmation de commande) mentionnant :

– la nature et la qualité des produits que le fournisseur s’engage à livrer;
– le prix;
– le délai de livraison…

Lors de la livraison, le vendeur utilise généralement un double document : bon de
livraison, bon de réception.

Le bon de livraison constate la livraison effectuée (il indique la nature et la quantité
des produits livrés). Il est établi en deux exemplaires: l’un est remis à l’acheteur,
l’autre, signé par l’acheteur, est conservé par le vendeur et tient lieu de bon de
réception. Ce dernier pourra servir à l’établissement de la facture.

2. La facture

C’est le document commercial essentiel constatant la vente; la facture d’expédition
est obligatoire pour :

– toute vente de marchandises destinées à la revente, sans ou après transformation ;
– toute vente effectuée à un industriel ou à un commerçant pour les besoins de son
exploitation;
– les prestations de services effectuées au profit d’un industriel ou d’un commerçant
par un professionnel.

La facture d’expédition contient un certain nombre d’indications obligatoires :
– l’identification du vendeur : nom ou raison sociale, adresse, numéro d’inscription
au registre du commerce, numéro de facture;
– les nom et adresse de l’acheteur;
– le détail des marchandises sous le rapport des quantités, espèces, qualités, prix ;

– la date et le mode de règlement;
– les conditions particulières de vente…

Outre les mentions obligatoires, la loi précise :

– le nombre minimum d’exemplaires;
– les modalités de conservation ;
– les sanctions prévues en cas de vente sans facture.

Si, après l’établissement de la facture et son enregistrement en comptabilité, le client
renvoie une partie de la marchandise ou bénéficie d’une réduction du prix (rabais,
remise, ristourne), le vendeur lui adresse alors un document distinct appelé facture
d’avoir.

Précisons enfin que le relevé des factures est une récapitulation périodique (mois,
trimestre, semestre, année) des factures d’expédition et des factures d’avoir
envoyées à un même client; sur ce document, chacune d’elles est mentionnée par sa
date, son numéro de référence et son montant net.

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