DEFINITION DES CONCEPTS DE BASE

• Stocks : ensemble des biens ou services, dont l’entreprise est propriétaire, qui interviennent dans son cycle d’exploitation, pour être :
  • soit consommés au premier usage (fournitures ou matières consommables),
  • soit vendus en l’état (marchandises) ou au terme d’un processus de production (en cours de fabrication, produits finis…)
• Inventaire : opération effectuée au moins une fois tous les douze mois, généralement à la clôture de l’exercice, afin de relever, en quantité et en valeur, l’ensemble des éléments actifs et passifs de l’entreprise.
• Emballages : objets utilisés pour contenir, envelopper, protéger, conditionner les produits et marchandises livrés à la clientèle en même temps que leur contenu
• Intermédiaire de commerce : personne (physique ou morale) qui agit pour le compte d’une personne, commerçante ou non. C’est donc un contrat de mandat qui fait naître les relations entre l’intermédiaire et le représenté.

• Inventaire comptable intermittent : organisation comptable des stocks où seul un recollement périodique, au moins une fois par exercice, des existants chiffrés en quantité et en valeur est effectué.

• Inventaire comptable permanent : organisation comptable des stocks qui, par l’enregistrement continu des mouvements, permet de connaître de façon constante, en cours d’exercice, les existants, chiffrés en quantité et en valeur.

DOCUMENTS DE L’INVENTAIRE COMPTABLE PERMANENT

L’entreprise se procure les marchandises, les matières premières et les autres matières auprès des fournisseurs, d’une part et elle vend aux clients les marchandises ou les produits finis d’autre part.

Ces mouvements de stocks exigent l’utilisation de certains documents à l’entrée et à la sortie pour suivre l’évolution de stocks d’une manière permanente.

1. Documents relatifs aux entrées de stocks

a) Circulation de l’information relative aux entrées de stocks

Légende :

1. L’entreprise envoie un « Bon de commande » au fournisseur, par le service d’approvisionnement;
2. Le fournisseur livre la marchandise au client accompagnée d’une «Facture» et d’un « Bon de livraison »;
3. Le client réceptionne la marchandise sur base du « Bon de réception » ou la retourne par le biais du “Bon de retour”.
4. Le fournisseur confi le transport de la marchandise à un tiers (transporteur) qui établit le « Bon de camionnage » (en lieu et place de bon de livraison et bon de réception);
5. L’entreprise constate l’entrée en stocks de marchandises « Bon d’entrée stock »;
6. L’entreprise enregistre tous les mouvements d’entrée dans la fiche de stock » qui permet de connaître les stocks, d’une manière permanente;
7. L’entreprise comptabilise l’entrée en stocks dans le « journal des achats ».

b) Documents relatifs à l’entrée en stock

Parmi tous les documents cités ci-haut, trois documents concernent directement les entrées en stock :

• Bon de réception ou bon de camionnage : ce document atteste la réception des marchandises par l’entreprise.
• Bon d’entrée stock : c’est un document établi pour constater l’entrée effective en stock de marchandises ou d’autres produits.
• Fiche de stock : ce document enregistre, de quantité, le coût unitaire et le coût total des entrées, des sorties et du stock final à leur date respectives.

2. Documents relatifs aux sorties de stocks

a) Circulation de l’information relative à la sortie de stocks

Légende :

1. Le client adresse la demande à l’entreprise à travers le « le Bon de commande » au service commercial;
2. Demande de l’usine ou atelier de matières pour fabrication des produits finis ou autres usages;
3. L’entreprise décide de faire sortir la marchandise, la matière ou autres « Bon de sortie »;
4. L’entreprise enregistre la sortie en quantité et en valeur aux dates correspondantes dans la « Fiche de stock »;
5. L’entreprise établit le « Bon de livraison » qui accompagne la marchandise chez le client;
6. L’entreprise retourne la marchandise ou les matières non conformes à la commande « Bon de retour »;
7. L’entreprise comptabilise la vente « Journal de ventes ».

b) Documents relatifs aux sorties de stocks

Parmi les documents évoqués précédemment pour les sorties de stocks, quatre sont directement liés aux mouvements de sortie de stocks :

1. Bon de sortie stock : indique la quantité sortie de stock;
2. Bon de livraison : ce document accompagne la marchandise livrée au client;
3. Bon de retour : Il permet d’indiquer la marchandise qui retourne à l’entreprise pour non-conformité à la commande ;
4. Fiche de stock : ce document permet de suivre les mouvements d’entrée, de sortie et de stock final d’une manière permanente.

LES OPERATIONS D’ACHATS ET DE VENTES DE MARCHANDISES

1. LA FACTURE

Définition de la facture

La facture est un document établi par un fournisseur constatant les conditions auxquelles il a vendu des biens ou des services et notamment le montant que le client lui doit.

Eléments de la facture

Les éléments que comportent la facture « doit » sont essentiellement :

• l’En-tête de facture (renseignements sur le fournisseur);
• le Montant brut;
• les Réductions;
• le Frais de transport;
• la TVA;
• les Emballages consignés;
• les Avances et les acomptes;
• le Montant net à payer TTC;
• le Mode de règlement.

Sortes de factures

Il existe plusieurs sortes de factures.

Dans ce contexte nous en retenons deux types à savoir la facture « doit » ou ordinaire et la facture d’avoir.

1° La facture « de doit »

• Eléments de la facture «de doit» ou facture ordinaire

1. Le montant brut (MB)

Montant Brut = PVU x quantité vendue avec PVU : prix de vente unitaire

2. Les réductions

Les réductions sont des diminutions de prix accordées par le fournisseur au client pour diverses raisons. On distingue deux catégories des réductions :

1. Les réductions à caractère commercial;
2. Les réductions à caractère financier.

Les réductions à caractère commercial

Elles sont au nombre de trois :

• Le rabais : c’est une réduction commerciale exceptionnellement accordée par le fournisseur au client pour tenir compte du défaut de qualité des marchandises ou des produits, de la non conformité des biens livrés ou du retard dans la livraison des marchandises ;
• La remise : c’est une réduction pratiquée habituellement sur le prix courant de vente en considération de l’importance des marchandises achetées ;
• La ristourne : c’est une réduction commerciale accordée par le fournisseur au client sur l’ensemble des opérations effectuées avec lui pendant une période donnée lorsque le montant de ces opérations dépasse une certaine valeur.

Les réductions à caractère financier: l’escompte de règlement :

L’escompte de règlement est une réduction accordée à un client qui paye sa dette par anticipation. C’est-à-dire avant l’échéance ou avant le terme nominal de l’exigibilité.

N.B. : Conformément à la loi n°10/001 du 20 août 2010 portant institution de la TVA en République démocratique du Congo, les rabais, remises, ristournes, escomptes et autres réductions de prix consenties ne sont pas compris dans la base d’imposition.

Calcul des réductions sur la facture d’achat ou de doit

Les réductions se calculent en cascade, c’est-à-dire les unes après les autres. Les réductions commerciales se calculent avant l’escompte de règlement.

Lorsqu’on retranche les réductions commerciales du montant brut, on obtient le «net commercial».

Net commercial = Montant brut – réductions commerciales Ainsi,

Net financier = Net Commercial – escompte de règlement Lorsqu’on retranche l’escompte du net commercial, on obtient le net financier. Ainsi,

Les réductions commerciales portées sur la facture ordinaire ne sont pas enregistrées dans un compte spécifique, seul le net commercial est enregistré dans les comptes 60… achats chez l’acheteur et 70… ventes chez le vendeur.

L’escompte de règlement est comptabilisé comme charge financière chez le vendeur, enregistrée au compte 673 escomptes accordés et comme produit financier enregistré au compte 773 escomptes obtenus chez le client.

Exemple : présenter le décompte des factures suivantes :

Facture n° 1 : montant brut : 2.500.000Fc, rabais, 2%, remise 5%

N.B : la TVA n’est pas prise en compte.

Facture n° 2 : montant brut : 5.000.000FC, remise 10%, escompte 2%

Résolution

c. Les frais de transport

Selon le contrat de vente, les frais de transport peuvent être à charge :

14. du fournisseur (vendeur)
15. du client (acheteur)

1^er cas : Transport payé par le fournisseur et transféré au client

1. Chez le fournisseur

2. Chez le client

D	C	LIBELLES	D	C
611	4011	Transport sur achat à Fournisseurs (vendeur) Fourn. S/Facture n°..	X	X
4011	5….	Fournisseurs (vendeur) à comptes de trésorerie BSC n°……	X	X

2^ème cas :Transport facturé par le fournisseur au client (effectué avec ses propres moyens)

1. Chez le Fournisseur

D	C	LIBELLES	D	C
411	707	Client à Produits accessoires N/Facture n°….	X	X

2. Chez le client

D	C	LIBELLES	D	C
611	4011	Transport sur achat à Fournisseurs (vendeur) Fourn. S/Facture n°..	X	X
4011	5….	Fournisseurs (vendeur) à comptes de trésorerie BSC n°……	X	X

N.B. :

• Lorsque les frais de transport sont à charge du fournisseur, ils ne figurent pas sur la facture de vente.
• Il en est de même des frais de transports supportés et payés par le client directement au transporteur qui, en principe doivent faire l’objet d’un facture distincte de celle du fournisseur des biens.
• Les frais de transport à charge du fournisseur sont appelés « franco port » ou « Port franco ».

La taxe sur la valeur ajoutée (TVA): se calcule sur le net financier. La TVA vient en augmentation de la facture.

Trois comptes sont utilisés pour enregistrer la TVA :

443 Etat, TVA facturée;

445 Etat, TVA récupérable;

444 Etat, TVA due ou crédit de TVA.

La TVA due est déclarée et réglée au plus tard le 15 du mois suivant. TVA due /Crédit TVA = TVA facturée – TVA récupérables

TVA due : si la différence est positive Crédit de TVA: si la différence est négative

Les emballages consignés : Le prix des emballages consignés vient en augmentation de la facture « doit ».

Les avances et acomptes : Les avances et acomptes sont des sommes d’argent versées par le client au fournisseur pour régler les commandes futures ou pour régler les achats des marchandises dont ils n’ont pas encore reçu livraison. Ils sont enregistrés dans les comptes suivants :

4091 fournisseurs avances et acomptes versés

4191 clients avances et acomptes reçus.

Les avances et acomptes versés par le client viennent en diminution de la facture « de doit ».

Net à payer TTC comprend le montant brut moins les réductions plus les majorations.

Modalités de règlement : le règlement peut s’effectuer au comptant ou à crédit.

Traitement comptable de la facture « de doit »

Comptabilisation de la facture de doit

Elle peut se faire avec gestion de stock soit en inventaire comptable permanent, soit en inventaire comptable intermittent.

En inventaire permanent

1°) Facture ordinaire sans réduction ni majoration

• Chez le client (lors de l’achat)
  • Enregistrement de la facture d’achat

D	C	LIBELLES	D	C
601 445	4011	Achats des marchandises Etat, TVA récupérables à fournisseurs Fourn.Ss/fact.n°…BSC	X X	X

• Règlement de la facture d’achat

D	C	LIBELLES	D	C
4011	5….	Fournisseurs à comptes de trésorerie Paiementdelafacture	X	X

• Entrée ou mise en stocks

D	C	LIBELLES	D	C
31	6031	Marchandises à variations de stocks de Marchandises Miseenstocks	X	X

• Chez le fournisseur (lors de la vente)

• Sortiedestocks

D	C	LIBELLES	D	C
6031	31	Variation de stocks de marchandises à Marchandises Bondesortiedestockn°…	X	X

• Enregistrement de la facture de la vente

D	C	LIBELLES	D	C
411	701 443	Clients à ventes de Marchandises Etat, TVA facturée N/facturen°…;BEC	X	X X

• Encaissementdelafacturedevente

D	C	LIBELLES	D	C
5….	411	comptes de trésorerie à Clients Paiementdelafacture	X	X

2^°) Facture de doit avec réductions commerciales et financières sans

majoration

• Chez le client (lors de l’achat)

• Enregistrementdelafactured’achat

D	C	LIBELLES	D	C
601 445	4011 773	Achats des marchandises Etat, TVA récupérables à fournisseurs Escomptes obtenus Fourn.Ss/fact.n°…BSC	X X	X X

• Règlement de la facture d’achat

D	C	LIBELLES	D	C
4011	5….	Fournisseurs à comptes de trésorerie Paiementdelafacture	X	X

• Entréeoumiseenstocks

D	C	LIBELLES	D	C
31	6031	Marchandises à variations de stocks de Marchandises Miseenstocks	X	X

• Chez le fournisseur (lors de la vente)

• Sortiedestocks

D	C	LIBELLES	D	C
6031	31	Variation de stocks de marchandises à Marchandises Bondesortiedestockn°…	X	X

• Enregistrement de la facture de vente

D	C	LIBELLES	D	C
411 673	701 443	Clients Escomptes accordés à ventes de Marchandises Etat, TVA facturée N/facturen°…	X X	X X

• Encaissementdelafacturedevente

D	C	LIBELLES	D	C
5….	411	comptes de trésorerie à Clients Paiementdelafacture	X	X

3°) Facture doit avec réductions commerciales, financières et majorations

• Chezleclient(lorsdel’achat)

• Enregistrement de la facture d’achat

D	C	LIBELLES	D	C
601 611 445	401 773	Achats Marchandises Transports s/achats Etat, TVA récup. à fournisseurs escomptes obtenus FournXS/facturen°…	X X X	X X

• Règlement de la facture d’achat

D	C	LIBELLES	D	C
4011	5….	Fournisseurs à comptes de trésorerie Paiementdelafacture	X	X

• Entréeoumiseenstocks

D	C	LIBELLES	D	C
31	6031	Marchandises à variations de stocks de Marchandises Miseenstocks	X	X

• Chez le fournisseur (lors de la vente)

• Sortiedestocks

D	C	LIBELLES	D	C
6031	31	Variation de stocks de marchandises à Marchandises Bondesortiedestockn°…	X	X

• Enregistrement de la facture de vente

D	C	LIBELLES	D	C
411 673	701 707 443	Clients Escomptes accordés à ventes de Marchandises produits accessoires Etat, TVA facturée N/facturen°…	X X	X X X

Encaissementdelafacturedevente

D	C	LIBELLES	D	C
5….	411	comptes de trésorerie à Clients Paiementdelafacture	X	X

4°) Facture de doit avec réductions commerciales, financières, avances et acomptes

• Chezleclient

• Versement des avances ou acomptes au fournisseur

D	C	LIBELLES	D	C
4091	5…	Fourn. Avances et acomptes versés à comptes de trésorerie Versementavance	X	X

• Enregistrementdelafactured’achat

D	C	LIBELLES	D	C
601 611 445	4011 4091 773	Achats marchandises Transports s/achats Etat, TVA récupérables à fournisseurs Fourn. Avances et acomptes versés Escomptes obtenus Fourn.Xs/factn°	X X X	 X X X

• Entrée ou mise en stocks

D	C	LIBELLES	D	C
311	6031	Marchandises à variations stocks Bond’entréestocks	X	X

• Chezlefournisseur (lorsdelavente)

• Encaissement des avances ou acomptes reçus du client

D	C	LIBELLES	D	C
5…	4191	comptes de trésorerie à Clients Avances et acomptes reçus Encaissementavanceouacompte	X	X

• Sortiedestocks

D	C	LIBELLES	D	C
6031	31	Variation de stocks de marchandises à Marchandises Bondesortiede stockn° …	X	X

• Enregistrement de la facture de vente

D	C	LIBELLES	D	C
411 673 4191	701 707/781 443	Clients escomptes accordés clients, avances et acompte à ventes marchandises produits accessoires/transfert des charges d’expl Etat, TVA facturée n/facturen°	X X X	X X X

• Encaissementdelafacturedevente

D

C

LIBELLES

D

C

5….

411

comptes de trésorerie à Clients Paiementdelafacture

X

X

En inventaire Intermittent

Très peu d’entreprises ont les moyens de connaitre en permanence le montant de leurs stocks et aussi le montant des marchandises achetées et vendues à la fin de chaque journée comptable. Pour contourner cette difficulté, les entreprises utilisent la méthode dite de l’inventaire intermittent où les stocks sont évalués et pris en compte uniquement en début (stock initial) et en fin de période comptable (stock final).

En inventaire intermittent, l’écriture constatant l’entrée ou la sortie des stocks ne sera pas passée dans les deux comptabilités c’est-à-dire chez l’acheteur et chez le vendeur. Seuls les achats ou les ventes sont enregistrés dans les comptes des charges ou des produits selon le cas.

2°) Facture ordinaire sans réduction ni majoration

• Chezleclient(lorsdel’achat)
  • Enregistrement de la facture d’achat

D	C	LIBELLES	D	C
601 445	4011	Achats des marchandises Etat, TVA récupérables à fournisseurs Fourn.Ss/fact.n°…BSC	X X	X

• Règlementdelafactured’achat

D	C	LIBELLES	D	C
4011	5….	Fournisseurs à comptes de trésorerie Paiementdelafacture	X	X

• Chez le fournisseur (lors de la vente)

• Enregistrementdelafacturedelavente

D	C	LIBELLES	D	C
411	701 443	Clients à ventes de Marchandises Etat, TVA facturée N/facturen°…	X	X X

• Encaissement de la facture de vente

D	C	LIBELLES	D	C
5….	411	comptes de trésorerie à Clients Paiementdelafacture	X	X

2^°)Facture de doit avec réductions commerciales et financières sans majoration

• Chez le client (lors de l’achat)

• Enregistrement de la facture d’achat

D	C	LIBELLES	D	C
601 445	4011 773	Achats des marchandises Etat, TVA récupérables à fournisseurs Escomptes obtenus Fourn.Ss/fact.n°…BSC	X X	X X

• Règlementdelafactured’achat

D	C	LIBELLES	D	C
4011	5….	Fournisseurs à comptes de trésorerie Paiementdelafacture	X	X

• Chez le fournisseur (lors de la vente)

• Enregistrementdelafacturedevente

D	C	LIBELLES	D	C
411 673	701 443	Clients Escomptes accordés à ventes de Marchandises Etat, TVA facturée N/facturen°…	X X	X X

• Encaissement de la facture de vente

D

C

LIBELLES

D

C

5….

411

comptes de trésorerie à Clients Paiementdelafacture

X

X

3°)Facturedoitavecréductionscommerciales,financièresetmajorations

• Chez le client (lors de l’achat)
• Enregistrementdelafactured’achat

D	C	LIBELLES	D	C
601 611 445	401 773	Achats Marchandises Transports s/achats Etat, TVA récup. à fournisseurs escomptes obtenus FournXS/facturen°…	X X X	X X

• Règlement de la facture d’achat

D	C	LIBELLES	D	C
4011	5….	Fournisseurs à comptes de trésorerie Paiementdelafacture	X	X

• Chezlefournisseur (lorsdelavente)

• Enregistrement de la facture de vente

D	C	LIBELLES	D	C
411 673	701 707 443	Clients Escomptes accordés à ventes de Marchandises produits accessoires Etat, TVA facturée N/facturen°…	X X	X X X

• Encaissementdelafacturedevente

D	C	LIBELLES	D	C
5….	411	comptes de trésorerie à Clients Paiementdelafacture	X	X

4°) Facture de doit avec réductions commerciales, financières, avances et Acomptes

• Chez le client

• Versement des avances ou acomptes au fournisseur

D	C	LIBELLES	D	C
4091	5…	Fourn. Avances et acomptes versés à comptes de trésorerie Versementavance	X	X

• Enregistrement de la facture d’achat

D	C	LIBELLES	D	C
601 611 445	4011 4091 773	Achats marchandises Transports s/achats Etat, TVA récupérables à fournisseurs Fourn. Avances et acomptes versés Escomptes obtenus Fourn.Xs/factn°	X X X	 X X X

• Chez le fournisseur (lors de la vente)

• Encaissement des avances ou acomptes reçus du client

D	C	LIBELLES	D	C
5…	4191	comptes de trésorerie à Clients Avances et acomptes reçus Encaissementavanceouacompte	X	X

• Enregistrement de la facture de vente

D	C	LIBELLES	D	C
411 673 4191	701 707/781 443	Clients escomptes accordés clients, avances et acompte à ventes marchandises produits accessoires/transfert des charges d’expl Etat, TVA facturée n/facturen°	X X X	X X X

• Encaissementdelafacturedevente

D	C	LIBELLES	D	C
5….	411	comptes de trésorerie à Clients Paiementdelafacture	X	X

• Traitement de stock en inventaire intermittent à la clôture de la période comptable (31 /12/N)

• Annulationdustockinitial

D	C	LIBELLES	D	C
6031	31	Variation de stocks de marchandises à Marchandises Annulationdustockinitial	X	X

• Constatation du stock final

D	C	LIBELLES	D	C
31	6031	Marchandises à Variation de stocks de marchandises Constatationdustockfinal	X	X

• APPLICATIONS

1. De l’exploitation de l’entreprise “Jacquelin LITA” sont tirées les info rmations suivantes : vente de 100 cartons de savons à 45.000 FC/carton sous un rabais de 1% et une remise de 2%, dont coût d’achat chez le fournisseur 4.000.000 FC.

Travail demandé :

1. Dresser la facture
2. Comptabiliser chez le vendeur et chez l’acheteur

Solution

• Présentation de la facture

PVB ( 100 x 45000)= 4.500.000

Rabais : 4.500.000 x 1% – 45.000

= 4.455.000

Remise : 4.455.000 x 2% -89.100

Net commercial 4.365.900

comptabilisation:

• chez le vendeur

N°	D	C	LIBELLES	D	C
1	6031	31	Variation des stocks mses. à Marchandises Bondesortiestockn°20	4.000.000	4.000.000

2

411

701

Clients à vente de mses. N/Facturen°520

4.365.900

4.365.900

• chezl’acheteur

D	C	LIBELLES	D	C
601	40	Achats de mses. à Fournisseurs Achatàcrédit,S/facturen°520	4.365.900	4.365.900

2. L’entreprise “EDEN” vend à l’entreprise “ISRAEL” 200 sacs de riz à 25.000 FC le sac. Considérant, la fidélité dans les affaires, EDN accorde à ISRAEL une réduction de 2%. L’escompte est de 1%, TVA 16%, dont coût d’achat chez le fournisseur 4.500.000 FC. Travaildemandé:

• Dresser la facture
• Comptabiliser chez le vendeur et chez l’acheteur

1. Présentation de la facture

P.V.B (200 x 25.000) = 5.000.000 FC

Ristournes : 5.000.000 x 2% = -100. 000 FC

Net commercial 4.900.000 FC

Escompte : 4.900.000 x 1% = – 49 000 FC

Net à payer = 4.851.000 FC

TVA (4.851.000 x 16%) = +776 160 FC

Montant à payer 5.627.160 FC

2. comptabilisation

• Chez le vendeur

N°	D	C	LIBELLES	D	C
1	6031	31	Variation des stocks mses. à Marchandises Bondesortiestockn°20	4.500.000	4.500.000
2	411 673	701 443	Clients Escomptes accordés à ventes de Marchandises Etat, TVA facturée N/facturen°60	5.627.160 49.000	4.900.000 776.160

• Chezl’acheteur

D	C	LIBELLES	D	C
601 445	401 773	Achats Marchandises Etat, TVA récup. à fournisseurs escomptes obtenus Fourn.XS/facturen°60	4.900.000 776.160	5.627.160 49.000

3. L’entreprise “MESSIE & ANAEL” vous présente les donnés ci-après :

• Montant à payer 136.429,92FC, dont coût d’achat chez le fournisseur : 100.000 FC.
• TVA 16%
• Escompte 1%
• Remise 1%

Travail demandé :

1. Reconstituer la facture
2. Comptabiliser cher l’acheteur et chez le vendeur

PVB	=	120.000
REMISE : 120 000 x 1%	=	-1.200
Net commercial	=	118.800
Escompte : 118 800 x 1%	=	-1.188
Net Financier	=	117.612
TVA (16% de 117.612)		+18.817,92
Montantàpayer	=	136.429,92
b)Comptabilisation Chezlevendeur

N°	D	C	LIBELLES	D	C
1	6031	31	Variation des stocks mses. à Marchandises Bondesortiestockn°38	100.000	100.000
2	411 673	701 443	Clients Escomptes accordés à ventes de Marchandises Etat, TVA facturée N/facturen°142	136.429,92 1.188	118.800 18.817,92

• Chez l’acheteur

D	C	LIBELLES	D	C
601 445	401 773	Achats Marchandises Etat, TVA récup. à fournisseurs escomptes obtenus Fourn.XS/facturen°142	118.800 18.817,92	136.429,92 1.188

B.LA FACTURE D’AVOIR

1. Définition

La facture d’avoir ou note de crédit est un document commercial émis par le fournisseur pour tenir compte, soit des retours de marchandises, soit des réductions hors factures accordées à son client.

La facture d’avoir est établie par le fournisseur et constate :

• Le retour de marchandises effectué par le client ;
• Une réduction supplémentaire accordée au client.

• Lors des retours des marchandises par le client, le fournisseur établit la facture d’avoir pour constater sa dette vis-à-vis du client ; Cette dette est appelée « net à déduire ».
• Lorsque le fournisseur accorde au client des réductions sur une facture de doit antérieure, il établit une facture d’avoir qui traduit la diminution de la créance du client sur le fournisseur.

1. Règles relatives à la facture d’avoir

• La facture d’avoir constatant un retour de marchandises, doit reprendre les conditions commerciales de la facture de « doit » initiale.
• La facture d’avoir constatant une réduction commerciale ou financière nouvelle, accordée après la facturation initiale par le fournisseur à son client, ne comporte que cette réduction et la taxe correspondante.

1. Présentation de la facture d’avoir

(voir modèle pochette)

1. Comptabilisation de la facture d’avoir

• Eninventairepermanent

• Cas de retour des marchandises

Le retour des marchandises entraîne l’annulation partielle ou totale de l’opération achat/vente.

En cas de retour des marchandises, on passe l’écriture inverse de celle de la facture initiale ou facture « de doit ».

• Chez le client

• Sortiedestocksdesmarchandises

D	C	LIBELLES	D	C
6031	31	Variation des stocks des marchandises à marchandises	X	X

Bondesortie

• Enregistrement de la facture d’avoir

D	C	LIBELLES	D	C
401 773	601 445	Fournisseurs Escomptes obtenus à achats marchandises Etat, TVA récupérables Factured’avoirn°	X X	X X

• Chezlefournisseur

• Retour en stock

D	C	LIBELLES	D	C
31	6031	Marchandises à variations des stocks des marchandises Bond’entréestock	X	X

• Enregistrementdelafactured’avoir

D	C	LIBELLES	D	C
701 443	411 673	Ventes de marchandise Etat, TVA facturée à clients escomptes accordés Factured’avoirn°	X X	X X

• En inventaire intermittent

• En inventaire intermittent, une seule écriture est passée chez le fournisseur et chez le client ; il s’agit de l’enregistrement de la facture d’avoir.

• Chez le client

• Enregistrementdelafactured’avoir

D	C	LIBELLES	D	C
401 773	601 445	Fournisseurs Escomptes obtenus à achats marchandises Etat, TVA récupérables Factured’avoirn°	X X	X X

• Chez le fournisseur

• Enregistrementdelafactured’avoir

D	C	LIBELLES	D	C
701 443	411 673	Ventes de marchandise Etat, TVA facturée à clients escomptes accordés Factured’avoirn°	X X	X X

• Cas de réductions hors facture

• Comptabilisationderéductionscommercialeshorsfacture

• Chez le fournisseur

D	C	LIBELLES	D	C
701 443	411	Vente de … Etat, TVA facturée à clients Factured’avoirn°	X X	X

• Chezleclient

D	C	LIBELLES	D	C
4011	6019 445	Fournisseurs à RRR obtenus Etat, TVA récupérables Factured’avoirn°	X	X X

• Comptabilisation des réductions financières hors facture

Ce sont souvent les escomptes « conditionnels ou optionnels » qui font l’objet de la facture d’avoir.

• Chez le fournisseur

D	C	LIBELLES	D	C
673 443	411	Escomptes accordés Etat, TVA facturée à client Factured’avoirn°	X X	X

• Chezleclient

D	C	LIBELLES	D	C
401	773 445	Fournisseurs à Escomptes obtenus Etat, TVA récupérable	X	X X

Factured’avoirn°

LES EMBALLAGES

1. Définition

Les emballages sont des objets utilisés pour contenir, envelopper, protéger, conditionner les produits et marchandises livrés à la clientèle en même temps que leur contenu.

Les emballages interviennent dans de nombreuses opérations notamment à l’occasion des achats-ventes.

1. Sortes d’emballages

Nous distinguons :

• Le matériel d’emballage
• Les emballages commerciaux

1. Comptes utilisés dans les opérations d’emballages

• 243 matériels d’emballage récupérables et identifiables ;
• 3351 emballages perdus ;
• 3352 emballages récupérables non identifiables ;
• 4094 fournisseurs, créances pour emballages et matériel à rendre ;
• 4194 clients, dettes pour emballages et matériels consignés ;
• 6033 variation des stocks d’autres approvisionnements ;
• 6081 achat d’emballage perdus ;
• 6082 achat d’emballages récupérables ;
• 6224 malis sur emballages ;
• 6225 locations d’emballages ;
• 7071 ports, emballages perdus et autres frais facturés ;
• 7074 Bonis sur reprises et cessions d’emballages.

1. Traitement comptable des emballages

1. Le matériel d’emballage

Ce type d’emballage est réservé au logement ou au conditionnement des matières, produits et marchandises manutentionnés dans l’entreprise. Il est destiné au seul usage interne de l’entreprise et n’est donc pas livré aux clients. Il est considéré comme une immobilisation et est comptabilisée dans le compte 243 matériels d’emballage récupérables et identifiables.

Exemple: citerne, silo, cuves, containers…

1. Acquisition du matériel d’emballage

D	C	LIBELLES	D	C
243 445	4812	Matériel d’emballages récup. et ident. Etat, TVA récupérable à fournisseurs d’investissements/Immob. corp. Fourn.S/facturen°…	X X	X

2. Amortissement du matériel d’emballage

D	C	LIBELLES	D	C
6813	2843	Dotations aux amort. des immob. corp. à Amortissement du matériel Dotation	X	X

3. Cession du matériel d’emballage

D	C	LIBELLES	D	C
2843 812	243	Amortissement du matériel Valeurs comptables des cessions d’immobilisations corp. à matériel d’emballage récupérable. et identifiables Sortiematérield’emballage	X X	X
485	822	Créances sur cession d’immobilisation à produits des cessions d’immobilisations corp. Cession d’immobilisation au prix de cession net	X	X

Exemple1

Le 3/12/2015 la SARL BENIMMA a acheté auprès de son fournisseur MARIA fabricant de matériel d’emballage, 10 citernes à 100.000Fc HT la pièce, remise 10%, TVA 16%. Facture n° 73 payable le 30/12/2015, par chèque bancaire.

TD: comptabiliser l’opération d’acquisition et de payement.

Corrigé
Prix d’achat brut : 10 x 100.000 =	1.000.000
Remise 10% de 1.000.000	– 100.000
Net commercial	900.000
+ TVA 16% de 900.000	+144.000
Net à payer TTC	1.044.000 FC
– Acquisition

D	C	LIBELLESO3/12/2015	D	C
243 4451	4812	Matériel d’emballages récup. et ident. Etat, TVA récupérable sur Immob. à fournisseurs d’investissements/Immob. corp. Fourn.MARIAs/fact.n°73	900.000 144.000	1.044.000

• Payement

D	C	LIBELLES3O/12/2015	D	C
4812	52	Fournisseurs d’investissements/Immob. corp. à Banques Chèquen°25	1.044.000	1.044.000

Exemple 2

Voici les opérations réalisées par SEP CONGO :

02/01/2013 : acquisition auprès de CHANIMETAL de 20 citernes destinés au stockage de carburant, à 200.000 FC HT la pièce, remise 5%, TVA 16%, facture n° 55 payable dans 30 jours, durée de vie prévue 10 ans. L’entreprise pratique l’amortissement linéaire.

31/12/2015 : cession de 10 citernes à 300.000 FC HT l’unité, commission 10%. Toutes ces opérations se font par l’entremise de la banque.

TD:

• Etablir la facture d’achat ;
• journaliser l’acquisition et la cession des citernes.

Résolution

1. Facture

CHANIMETAL Kinshasa, le 02/01/2013 Facture n° 55 SEP CONGO doit pour ce qui suit :
Qté	Désignation	PU	PT
20	Citernes Remise 5% Net commercial TVA 16% Net à payer TTC	200.000	4.000.000 -200.000
			3.800.000 +608.000
			4.408.000

2. Journal

• Acquisitiondesciternes

D	C	LIBELLES	D	C
243 445	4812	02/01/2013 Matériel d’emballage Etat, TVA récupérables à fournisseur d’investissement /Immob. corp. CHANIMETALS/facturen°55	3.800.000 608.000	4.408.000

• Payement

D	C	LIBELLE	D	C
4812	52	01/02/2013 fournisseur d’investissement /Immob. à Banques	4.408.000	4.408.000

N/Chèquen°20

• Amortissementau31/12/2013

D	C	LIBELLE	D	C
6813	2843	Dotat. aux amort. des immo.corp. à amort. du matériel d’emb. récup. et ident. Fiched’amortissementn°10	380.000	380.000

• Amortissement au 31/12/2014

D	C	LIBELLE	D	C
6813	2843	Dotat. aux amort. des immo.corp. à amort. du matériel d’emb. récup. et ident. Fiched’amortissementn°10	380.000	380.000

• Amortissementau31/12/2015

D	C	LIBELLE	D	C
6813	2843	Dotat. aux amort. des immo.corp. à amort. du matériel d’emb. récup. et ident. Fiched’amortissementn°10	380.000	380.000

• Cession des citernes au 31/12/2015

D	C	LIBELLES	D	C
2843 812	243	Amortissement du matériel Valeurs comptables des cessions d’immob. corp. à matériel récupérable. et identif. Sortiematérield’emballage	1.140.000 2.660.000	3.800.000
822	4712	Produits de cession d’immobilisation à créditeurs divers (commissionnaire) Commissionàpayer	300.000	300.000
485	822	Créances sur cessions d’immobilisations à produits des cessions d’immobilisations corp. Cessiond’immobilisationauprixdecession	3.000.000	3.000.000
52	485	Banques à Créances sur cessions d’immobilisations Avisdecréditn°32	3.000.000	3.000.000
4712	52	créditeurs divers (commissionnaire) à Banques N/Chèquen°45pyt.commission	300.000	300.000

1. Les emballages commerciaux

1. Définition

Ce sont des objets de valeur relativement faible, d’une durée d’utilisation généralement inférieure à un an.

1. Sortes

On distingue deux sortes d’emballages commerciaux :

• Les emballages perdus ou non récupérables
• Les emballages récupérables

1°. Les emballages perdus ou non récupérables

Les emballages perdus sont, ceux qui sont destinés à être livrés avec leur contenu sans consignation ni reprise. Ils sont indissociables du produit qu’ils contiennent.

La valeur des emballages est incorporée dans le prix du contenu.

Ex : papier, sacs, cartons, sachets, boîtes de conserves, bouteilles en plastiques….

• Comptabilisation des emballages perdus

• Eninventairecomptablepermanent

• Enregistrement de la facture d’achat

D	C	LIBELLES	D	C
6081 445	4011	Achats emballages perdus Etat, TVA récupérable à fournisseurs Fourn.Xs/fact.	X	X

• Règlement de la facture

D	C	LIBELLES	D	C
4011	5…	Fournisseurs Achats emballages à comptes de trésorerie BSC,chèquen°…	X	X

• Entrée (mise en stock)

D	C	LIBELLES	D	C
3351	6033	Emballages perdus à variation des stocks d’autres approvisionnements Bond’entréeenstockn°…

• En inventaire Intermittent

Lorsque l’entreprise pratique l’inventaire intermittent, on se limite à passer l’écriture ci- dessous :

• Enregistrement de la facture d’achat

D	C	LIBELLES	D	C
6081 445	4011	Achat d’emballages perdus Etat, TVA récupérable à Fournisseurs Fourn.XS/facturen°…	X X	X

• Règlement de la facture

D	C	LIBELLES	D	C
4011	5…	Fournisseurs Achat emballage à comptes de trésorerie BSC,chèquen°…	X	X

N.B : Ce n’est qu’à la fin de l’exercice que l’on constate la variation de stocks.

2° Les emballages récupérables non identifiables

Ce sont des emballages que le fournisseur peut prêter, louer ou consigner au client. Ils sont susceptibles d’être provisoirement conserver par les tiers et repris et repris par le fournisseur dans des conditions déterminées. Ces emballages sont destinés à être utilisés plusieurs fois.

Ex : casiers plastiques, bouteille de bière, fûts d’huile …

• Comptabilisation des emballages récupérables

• Eninventairecomptablepermanent

• Enregistrement de la facture d’achat

D	C	LIBELLES	D	C
6082 445	4011	Achats emballages récupérables Etat, TVA récupérable à fournisseurs Fourn.Xs/fact.	X	X

• Règlement de la facture

D	C	LIBELLES	D	C
4011	5…	Fournisseurs Achat emballage à comptes de trésorerie BSC,chèquen°…	X	X

• Entrée (mise en stock)

D	C	LIBELLES	D	C
3352	6033	Emballages récupérables à variation des stocks d’autres approvisionnements Bond’entréeenstockn°…	X	X

• En inventaire intermittent

• Enregistrement de la facture d’achat

D	C	LIBELLES	D	C
6082 445	4011	Achat d’emballages récupérables Etat, TVA récupérable à Fournisseurs Fourn.XS/facturen°…	X X	X

• Règlement de la facture

D	C	LIBELLES	D	C
4011	5…	Fournisseurs Achats emballages à comptes de trésorerie BSC,chèquen°…	X	X

A la fin de l’exercice

• constatation du stock final

D	C	LIBELLES	D	C
3352	6033	Emballages récupérables à variation des stocks d’autres approvisionnements constatationdustockfinal	X	X

• Annulation du stock initial

D	C	LIBELLES	D	C
6033	3352	Variation des stocks d’autres approvisionnements à Emballages récupérables Annulationdustockinitial	X	X

Application

Voici les opérations effectuées par l’entreprise REDA au mois de juillet :

Le 04/07 : achat de 10.000 bouteilles en plastique chez TSHODI Plastica SARL à 25 FC l’unité HT.

Le 09/07 : achat de 1.000 caisses pour transporter les marchandises à 300 FC la pièce.

Le 15/07 : achat casiers en plastiques 400.000 HT, transport 30.00OFc, TVA

16% : règlement par chèque bancaire n°10.

Le 22/07 : facture d’achat de papier d’emballage 200.000Fc HT, remise 5%, escompte 1%, règlement par virement bancaire.

T.D: enregistrer ces opérations au journal :

• en inventaire comptable permanent.
• en inventaire comptable intermittent.

Résolution

EnInventairecomptablepermanent

5b

3351

6033

Emballages perdus à Variation des stocks d’autres appro BES

190.000

190.000

5c

4011

52

Fournisseurs à banque Chèquen°010

218.196

218.196

En Inventaire intermittent

N°	D	C	04/07	D	C
1	6081 445	401	Achat emballages perdus Etat, TVA récupérable à Fournisseur Fourn.S/facturen°	250.000 40.000	290.000
3	6082 445	4011	Achat emballages récupérables Etat, TVA récupérables à Fournisseurs Fourn.S/facturen°	300.000 48.000	348.000
3	6082 445	4011	Achats emballages récupérables Etat, TVA récupérables à Fournisseur Fourn.S/facturen°	430.000 68.800	498.800
4	6081 445	52 773	Achat emballages perdus Etat, TVA récupérables à banque Escomptes obtenus Fourn.S/facturen°	190.000 30.096	218.196 1.900

3°.Consignation des emballages

1. Définition

La consignation d’emballages est une opération qui consiste pour un vendeur (fournisseur) de prêter une partie de ses emballages récupérables à la suite d’une opération de vente à un client moyennant paiement d’un prix par ce dernier.

La consignation des emballages ne s’applique qu’aux emballages récupérables et Est une opération soumise à la TVA en cas de non-retour d’emballages par le client.

2. Principe de consignation

Les emballages sont consignés moyennant paiement d’un montant appelé « prix de consignation ».

Les emballages consignés s’ajoutent sur la facture de doit pour leur prix de consignation (la consignation nécessite une garantie dans la pratique).

• Traitement comptable
• Casdeconsignationsimple

– Chez le client

D

C

LIBELLES

D

C

4094

401

Fourn. créances pour emballages à rendre à fournisseur Consignation

X

X

– Chezlefournisseur

D	C	LIBELLES	D	C
411	4194	Clients à clients dettes pour emballages consignés Consignation	X	X

• Cas de consignation suivie de l’opération d’achat et vente de biens

• Chezleclient

D	C	LIBELLES	D	C
601 602 611 445 4094	4011	Achats de marchandises Achat de matières Transports sur achats Etat, TVA récupérables Fourn, créances pour emballage et matériel à rendre à Fournisseurs Fourn.S/facturen°	X X X X X	X

• Chez le fournisseur

D	C	LIBELLES	D	C
441	701 443 4194	Clients à Ventes de marchandises Etat, TVA facturée Clients, dettes pour emballages et matériels consignés N/Facturen°…	X	X X X

Exemple

Voici les éléments tirés de la facture n° 44 établie par la firme NETHA KAMBEMBE SARL sise sur 125 BLD LUMUMBA à son client BENIMMA SARL en date du 20 janvier 2016.

Montant brut : 2.000.000 (pour 200 fûts d’huile), remise 10%, port HT : 100.000 FC, 80 emballages consignés à 3.500 FC la pièce.

T.D: Etablir la facture et journaliser là chez le client et chez le fournisseur.

Solution

SARL NETHA KAMBEMBE Kin, le 20/01/2016 Facture n° 44 BENIMMA doit pour ce qui suit :
Qté	Désignation	PU	PT

200	Fûts d’huile Remise 10% Net commercial TVA 16% Port HT TVA/Port Emballages consignés Net à payer TTC	10.000	2.000.000 – 200.000
			1.800.000 + 288.000 + 100.000 + 16.000 + 280.000
			2.484.000

Journalchezleclient BENIMMA

D	C	LIBELLES	D	C
601 611 4452 4453 4094	401	Achats de marchandises Transports sur achats Etat, TVA récupérables sur achats Etat, TVA récupérables sur transport Fourn. créances pour emballage et matériel à rendre à Fournisseurs Frss/fact.n°44	1.800.000 100.000 288.000 16.000 280.000	2.484.000

Journal chez le fournisseur NETHA

D	C	LIBELLES	D	C
411	701 707 4431 4432 4194	Clients à Ventes de marchandises Produits accessoires Etat, TVA facturée sur ventes Etat, TVA facturée sur prestations de service Client, dettes pour emballages consignés N/facturen°44	2.484.000	1.800.000 100.000 288.000 16.000 280.000

• Déconsignationourestitutiondesemballagesrécupérables

Trois cas peuvent se présenter :

1^er Cas : Restitution normale ou restitution en bon état et dans les meilleurs délais. (prix de reprise = prix de consignation)

Dans ce cas, on contre-passe l’écriture de consignation.

• Chez le client

D	C	LIBELLES	D	C
401	4094	Fournisseur Frs, créances pour emballages et matériels à rendre	X	X

• Chezlefournisseur

D	C	LIBELLES	D	C
4194	411	Clients, dettes pour emballages et matériels consignés à clients	X	X

2^ème Cas : Restitution en mauvais état (prix de reprise inférieur au prix de consignation)

Dans ce cas les emballages sont généralement repris par le vendeur à un prix inférieur au prix de consignation. La différence constitue un bonis pour le fournisseur comptabilisé dans le compte 7074 bonis sur reprises et un mali pour le client comptabilisé dans le compte 6224 malis sur emballage.

• Chez le client (acheteur)

D	C	LIBELLES	D	C
401 6224	4094	Fournisseurs Malis sur emballages à fourn. créances pour emballages à rendre	X X	X

• Chezlefournisseur(vendeur)

D	C	LIBELLES	D	C
4194	411 7074	Clients, dettes pour emballages et matériels consignés à clients bonis sur reprises	X	X X

3^ème Cas : Non restitution ou vente indirecte des emballages consignés

Lorsque le client ne restitue pas les emballages consignés, cette opération devient une vente pour le fournisseur.

Dans ce cas, le prix de consignation se transforme en prix de vente HT et une facturation supplémentaire de la TVA est adressée au client.

• Chez le client

Constatation de l’achat

D	C	LIBELLES	D	C
6082 445	4094	Achats emballages récupérables Etat, TVA récupérable à Fourn. créances pour emballages à rendre	X X	X

Paiement de la dette

D

C

LIBELLES

D

C

4011

5….

Fournisseurs à comptes de trésorerie

X

X

• Chez le fournisseur

Constatation du non retour

D	C	LIBELLES	D	C
4194	707 443	Clients, dettes pour emballage consignés Autres produits accessoires Etat, TVA facturée	X	X X

Règlement de la créance

D	C	LIBELLES	D	C
5….	411	Fournisseurs à comptes de trésorerie	X	X

N.B : Si les emballages sont détruits, le client utilise le compte 658 charges diverses en lieu et place du 6082.

• Vente d’emballages préalablement prêtés

Aucune écriture à passer pour le prêt mais lorsque le client ne les restitue pas au fournisseur, ce dernier les lui vend.

• Chez le client

D	C	LIBELLES	D	C
6082 445	401	Clients, dettes pour emballage consignés ETAT, TVA récupérables Fournisseurs	X X	X

• Chezlefournisseur

D	C	LIBELLES	D	C
411	707 443	Clients Autres produits accessoires Etat, TVA facturée	X	X X

• Location d’emballages

– Chezleclient

D	C	LIBELLES	D	C
6225 445	4011	Locations d’emballages Etat, TVA récupérable à F ournisseurs	X X	X

• Chez le fournisseur

D	C	LIBELLES	D	C
411	7073	Clients à Locations	X	X

443

Etat, TVA facturée

X

Applications

14. Voici la facture établie par la SARL JMK à son client NDATAM :

500	Bouteille de bière (Primus)	1.300	650.000
	Transport		20.000
	Total HT TVA 16% Emballages consignés……… (100 bouteilles x 200)
			670.000 107.200 20.000
	à restituer 15/4
	Net à payer ………………….		797.200

T.D: Enregistrer cette facture dans les deux entreprises.

Résolution

• Chezlevendeur(SARLJMK)

D	C	LIBELLES	D	C
411	701 7071 4432 4432 4194	Clients à Ventes marchandises Ports, emballages perdus et autres frais facturés Etat, TVA facturée sur vente Etat, TVA facturée sur prestations de services Clients, dettes pour emballages et matériels consignés N/fact.n°74	797.200	650.000 20.000 104.000 3.200 20.000

• Chez l’acheteur (client NDATAM)

D	C	LIBELLES	D	C
601 611 4452 4453 4094	401	Achats marchandises Transport s/achats Etat, TVA récupérable sur achats Etat, TVA récupérables sur transport Fourn. créances pour emballages et matériels à rendre à Fournisseur Fourn;JMKS/factn°74	650.000 20.000 104.000 3.200 20.000	797.200

14. Mêmes données que l’application précédente ; supposons que NDATAM décide de garder les emballages.

Journaliser cette opération dans les deux comptabilités.

La consignation de 20.000 FC se transforme en une vente à ce prix. Dans ce cas, le fournisseur doit adresser au client une facture de vente emballage y compris la facturation de la TVA.

Le montant de 20.000 FC est HT d’où on doit calculer la TVA :

20.000 FC x 16% = 3.200 FC à réclamer à NDATAM.

• Chez le fournisseur (vendeur)

D	C	LIBELLES	D	C
4194 411	707 443	Client, dettes pour emb. Consignés Clients (créance TVA) à autres produits accessoires Etat, TVA facturée nonrestitutionfacturen°74	20.000 3.200	20.000 3.200

• Chezleclient(acheteur)

D	C	LIBELLES	D	C
608 445	4094 401	Achats d’emballages Etat, TVA récupérables à Fourn. créances pour emballages et matériels à rendre Fournisseurs Fourn.S/factn°	20.000 3.200	20.000 3.200

3. La SARL MBULIBA consigne des fûts à son client KAMBEMBE dont coût d’achat de 20.000 FC au prix de 25.000 FC.

A la fin de l’exercice, l’inventaire physique indique qu’elle possède 450 fûts dont 200 sont en consignation.

Après contrôle on constate que 50 fûts consignés ne sont jamais rendus et doivent être considérées comme vendus.

T.D: comptabiliser cette opération chez MBULIBA et KAMBEMBE